Fiat 500 • Fiat 126

Forum technique => Démarches administratives => Discussion démarrée par: rafjuve2 le jeu. 21 juillet 2011, 12:31:38 pm

Titre: Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: rafjuve2 le jeu. 21 juillet 2011, 12:31:38 pm

Bonjour à tous,
Je me permets de poser quelques questions à tous les membres experts et coutumiers.
Je suis le néo-possesseur d'une Fiat 500 L immatriculée en Belgique et me pose diverses questions concernant son immatriculation en CGC:

Au niveau du C.T obligatoire à l’obtention de la CGC, pourriez-vous m’indiquer les exigences ? (Je suis un peu inquiet à l’idée de passer ce C.T)

N’ayant plus de plaques d’immatriculations (le vendeur habitant la Belgique les a enlevées), pourriez-vous m’indiquer un moyen de pouvoir rouler dans l’attente de l’immatriculation française ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.
Cordialement.

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: Cléflo le jeu. 21 juillet 2011, 15:02:21 pm

bjr, tu n'as aucun papiers du véhicule ?

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: rafjuve2 le jeu. 21 juillet 2011, 16:02:00 pm

Bonjour,
J'ai effectivement les papiers suivants:
- CG "OLD TIMER" Belge,
- C.T Belge,
- Quitus fiscal
- le certificat de cession
- une attestation de vente de l'ancien proprio (contresignée par moi).

J'attends l'attestation de la FFVE pour me présenter au C.T (que j'appréhende....!!!!).

Cordialement

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: Gsage le jeu. 21 juillet 2011, 20:39:03 pm

faudrait attendre que tony500 revienne de vacance, c est lui l'expert belge #B6

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: raf le jeu. 21 juillet 2011, 21:03:56 pm

et ça risque de durer... #b1 #b1 #b1

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: tony500 le jeu. 21 juillet 2011, 23:10:55 pm

pas besoin de rentrer, j'ai internet sur place #g4

tu as tout les documents nécessaires il te manque juste le certificat de conformité européen à demander à fiat France

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: rafjuve2 le ven. 22 juillet 2011, 10:23:47 am

Bonjour,
Merci pour vos réponse.
Par contre je ne savais pas qu'il fallait un certif de conformité.
Le site de la FFVE ne le mentionne pas et indique que l'obtention de la CGC est assujettie à la production d'une attestation FFVE et d'un C.T Favorable:

 http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=96&menu_id=114&Itemid=51 (http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=96&menu_id=114&Itemid=51)

Je commence à être perdu.
Cordialement

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: rafjuve2 le ven. 22 juillet 2011, 10:29:12 am

Complément à mon précédent message:

Apparemment l'attestation de la FFVE peut se substituer au certificat de conformité:

http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml)

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: Gsage le ven. 22 juillet 2011, 10:47:06 am

 #b3 c'est soit l un soit l autre

mais avec le certificat de fiat france t es pas obligé de la mettre en collection , je crois

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: rafjuve2 le ven. 22 juillet 2011, 15:32:42 pm

Ok ça me rassure.
Je me voyais mal dépenser 50 € à la FFVE + quasi 200 € de Certificat de conformité

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: Gsage le ven. 22 juillet 2011, 15:37:03 pm

c'est que 50 euros la FFVE? #f9

Titre: Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: rafjuve2 le ven. 22 juillet 2011, 15:48:51 pm

Oui c'est indiqué sur leur site #g2

Titre: Re : Re : Immatriculation d'une 500 "old-timer" belge en France
Posté par: raf le ven. 22 juillet 2011, 16:07:45 pm

Citation de: tony500 le jeu. 21 juillet 2011, 23:10:55 pm

pas besoin de rentrer, j'ai internet sur place #g4

tu as tout les documents nécessaires il te manque juste le certificat de conformité européen à demander à fiat France

#g3 #k3