Fiat 500 • Fiat 126
Forum technique => Démarches administratives => Discussion démarrée par: sgt pepper le mar. 17 janvier 2012, 08:07:58 am
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Proposition de Loi
FLASH INFO N°32 du 13 janvier 2012
Préambule
Un certain nombre de clubs et collectionneurs se sont émus en apprenant la proposition de loi déposée par un Député d’Ile de France.
La FFVE est en complet désaccord avec cette initiative et a fait connaître sa position à un grand nombre de parlementaires.
Vous trouverez dans ce Flash Info l’analyse de la FFVE sur cette proposition de loi.
Rapport sur les motifs exposés
1. Les contrôles techniques pour les véhicules en carte grise de collection sont allégés et adaptés à chaque type de véhicule depuis l’arrêté du 15 octobre 2011 pour les voitures et les véhicules lourds, et le seront au fur et à mesure de leur application pour les autres types de véhicules : 2 roues motorisés, tracteurs agricoles, etc… De plus, ils bénéficient d’une périodicité de 5 ans plutôt que 2 ans pour les véhicules en carte grise normale.
2. Le coût de l’immatriculation en carte grise de collection n’est en aucun cas prohibitif puisque réduit de 50% comme pour tout véhicule de plus de 10 ans.
3. Les puissances de 100 chevaux fiscaux sont rarissimes, et ne concernent que des cas très isolés de véhicules extrêmes, utilitaires ou militaires, et en aucun cas une généralité.
4. Chaque année, la FFVE délivre non pas 5000, mais 10 000 attestations en vue d’obtenir une carte grise de collection.
5. La référence à l’enquête économique et sociale FIVA est d’autant plus flatteuse qu’elle a été conduite en France sous l’autorité de la FFVE, Autorité Nationale FIVA en France. Cependant, les chiffres avancés sont obsolètes puisque datant de 2005, ils n’ont bénéficié d’aucune mise à jour.
6. En dépit des excellents résultats au km parcourus pour les véhicules de collection :
- Très faible taux d’accidentologie
- Très faible incidence sur les problématiques de mobilité
- Impact infinitésimal sur la pollution,
Il apparait aujourd’hui clairement qu’à terme, au regard de la sécurité, de l’environnement, et de l’harmonisation européenne, plus aucun véhicule ne pourra circuler sans contrôle technique. C’est prétendre le contraire qui est dénué de tout fondement.
7. On peut véritablement s’interroger sur les motivations de ce Député, quand il prétend défendre l’intérêt des collectionneurs, en prônant le rétablissement de l’ancien système des carnets à souche, donc de la restriction de circulation au département d’immatriculation et aux limitrophes pour tous les véhicules antérieurs à 1960 faisant moins de 1500 km /an.
8. Enfin, non, l’instauration des nouvelles règles du 15 octobre 2009, et notamment le contrôle technique, n’a eu aucune incidence sur une disparition pour le coût non programmée ni aucun départ massif vers l’étranger.
En résumé, ces propositions font fi des mois de travaux et de concertation des ministères cités en préambule et de la FFVE dans le dossier SIV qui a abouti aux trois arrêtés du 14 octobre 2009, et qui sont très bien passés dans le monde des collectionneurs concernés.
Ce serait non seulement une levée de boucliers si l’on en revenait à l’ancien système, mais une incompréhension totale et une ligne de conduite cacophonique, qui ne pourrait que troubler l’image de l’administration dans une période qui n’en a pas besoin.
En conclusion, au-delà de l’interrogation encore une fois renouvelée sur la motivation réelle de ces propositions, la FFVE ne peut que s’y opposer, tant sur la forme encore une fois sans concertation auprès des autorités compétentes, que sur le fond, dénué de tout fondement, et qui va à l’encontre aussi bien de l’intérêt tant général, sur la sécurité, l’environnement, et la mobilité, que de celui des collectionneurs, et de l’Administration.
Claude DELAGNEAU
Président
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d'où l'interet de rester en CGN #l11
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idem pour moi...... j ai deux 500 en CGN et ne compte pas passer en collection : ça permet vraiment de ficher les vehicules anciens et les cibler ..... #d10 je ne vois qu'une solution , même un objet devant la porte de ce gentil monsieur qui veut re-révolutionner le texte de loi :
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C'est quoi la proposition de loi qui a été faite?
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ouais, un ptit résumé svp. Merci
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idem pour moi tout mes vehicules sont en CGN (hors de question de les mettre en CGC), car un jour ou l'autre il reviendrons en arriere
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Salut
j'ai aussi reçu ce mail de la FFVE qui est contre ce projet, mais aussi un mail du Collectif de défence du cyclo qui eux sont pour. www.pa2ct.fr (http://www.pa2ct.fr)
Je suis donc comme vous, je recherche les infos pour juger par moi meme.
Je suis très méfiant des CG collections et surtout de tout ce qui est reglementation européenne, on sait bien que tout est fait pour nous empecher de circuler en anciennes et nous faire acheter du neuf !
Pour ma part, pas de carte grise collection, même si faut payer plus souvent le ct.
A suivre
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Je suis très méfiant des CG collections et surtout de tout ce qui est reglementation européenne, on sait bien que tout est fait pour nous empecher de circuler en anciennes et nous faire acheter du neuf !
Pour ma part, pas de carte grise collection, même si faut payer plus souvent le ct.
A suivre
Amen !!! #g2
Pourquoi nous différencier si c'est pas pour nous taper dessus à un moment ....
CGN !!!
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Je suis aussi en CGN, mais quelque fois, on trouve une voiture qui nous intéresse en CGC, donc c'est toujours bon d'être au courant!
En tout cas, j'ai recherché un peu de quoi ils parlent, et je n'ai toujours rien trouvé!
C'est bien beau de s'indigner, mais faudrait savoir pour quoi #f9
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en tout cas c'est sur qu'ils vont nous pondre un truc a la con pour les cartes grises collections! depuis le temps qu'on le dit! c'est un peu trop facile le coup du controle technique tous les 5 ans et on peut pas revenir en carte grise normale! ça me rappelle le discours sur l'arrivée de l'euro! ça ne change rien c'est juste la monnaie qui change! mon cul! #d10 #d10 #d10
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#b3
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Vous affolez pas les gars... rien ne bougera cette année, because élections !!! #f7
Ma 500 est en CGC #b7... mais cela ne m'a jamais inquiétée, et de toute façon, même s'ils restreignent un jour la circulation, je continuerai à rouler #h4 et je les em.......... #k5
Aujourd'hui, les anciennes représentent un vrai marché, cela fait vivre une partie de l'économie (vendeur de pièces, garagistes, commerçants lors de rassemblement etc.....) alors par les temps qui courrent, je ne pense pas qu'ils vont saboter un des rarers trucs qui marche encore ! #d2
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Aujourd'hui, les anciennes représentent un vrai marché, cela fait vivre une partie de l'économie (vendeur de pièces, garagistes, commerçants lors de rassemblement etc.....) alors par les temps qui courrent, je ne pense pas qu'ils vont saboter un des rarers trucs qui marche encore ! #d2
c'est vrai, sauf que derrière il y en a des encores plus gros ... qui ont bien plus de moyens d'agir ...
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Si le changement se limite a ces articles alors pourquoi pas ?
PROPOSITION DE LOI
Article 1er
L’article 1599 sexdecies du code général des impôts est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« IV. – Le paiement de la taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules de collection répondant à la condition d’ancienneté requise notamment à l’article R. 311-1 du code de la route est plafonné à 15 chevaux fiscaux. »
Article 2
L’article 1599 octodecies du même code est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« 6. Aucune taxe n’est due au titre de la délivrance des certificats d’immatriculation des véhicules de collection de plus de soixante-quinze ans. »
Article 3
L’article L. 311-1 du code de la route est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Les véhicules de collection antérieurs à 1960, ainsi que ceux de plus de trente ans effectuant moins de 1 500 kilomètres par an, sont exemptés de contrôle technique en raison de leur usage, de leur intérêt technique ou industriel et de leur conception obsolète impropre à répondre aux exigences d’un contrôle technique. »
Article 4
Les pertes de recettes résultant pour les régions et la collectivité territoriale de Corse de l’application de la présente loi sont compensées à due concurrence par une majoration de la dotation globale de fonctionnement et, corrélativement, pour l’État, par la création d’une taxe additionnelle aux droits visés aux articles 575 et 575 A du code général des impôts.
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Il est nullement le cas de revenir a un ancien système, de limiter la zone géographique et encore moins mettre en place un système de carnet a souche (comme indiqué dans EXPOSÉ DES MOTIFS).
1. Juste plafonner les taxes a 15 cv pour la CG
2. pas de taxe pour CG pour les véhicules de + de 75ans
3. avant 1960 ou +de 32ans qui font moins de 1500km pas de CT
et un truc pour les Corse #b1
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alors par les temps qui courrent, je ne pense pas qu'ils vont saboter un des rarers trucs qui marche encore ! #d2
je ne pense pas qu'un simple commerce qui leur rapporte finalement pas grand chose les intéresse! bien plus d’intérêt a garder a flot les grosses entreprises! ils préfèrent donc mettre a la rue les 20 vendeurs de pièces d'anciennes et faire tourner une grosse usine qui te sortira des Logan!
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Peu être que tout se calmera sans ça quand le carburant sera à 3€ le litre .... C est beau l euro avec lequel on achète du pétrole en dollars ( vu l écart négatif de monnaie actuelle, il nous ont fait une belle merde !!!)
Mais bon, après le foot à Marseille il va bientôt y avoir un puit de pétrole : tout va rentrer ds l autre ;)
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Oui bientot je vais porter le turban sur la tete et mettre un W12 sur ma 500 !
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Moi aussi mes autos sont toutes en CGN... histoire de vous remonter le moral, vous oublier le projet ZAPA ange Pas tombé à l'eau, lire ici (http://www.econov.eu/2012/les-zapa-projets-et-enjeux-pour-la-qualite-de-air-par-ademe-interview-exclusive-de-marie-pouponneau/) c'est du 3 janvier 2012 #b7
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il prévoit donc dans un premier temps d exclure les véhicules polluants selon le niveau de pollution en ville #h6
pour info, à Turin, selon mon collègue qui si rend tout les 15 jours : à l'entrée de la ville, il arrive souvent de voir sur les panneau d affichage en bord de route : véhicule avant "1970" par exemple ( je n ai plus la date exact) interdiction de rentrer en ville ...
exemple en Italie :"zona traffico limitato" (ZTL) dans les villes italiennes(http://www.500-126.com/Images/italie-zona-traffico-limita_tcm73-75831.jpg)
Afin de réduire le trafic automobile et la pollution, des « zones à trafic limité » ont étés instaurées dans les centres historiques de la plupart des grandes villes italiennes (Bologne, Bolzano, Luca, Milan, Pise, Rome, Trieste, Turin, Vérone etc.)
Seuls les véhicules avec une “autorisation spéciale » ont accès à ces zones.
Dans la plupart des villes, des exceptions sont annoncées au moyen de panneaux au début de ces zones (voir ci-dessous : exceptions pour les handicapés, les cyclomoteurs, les motos, les autobus, les taxis, les véhicules de la police etc.)
(http://www.500-126.com/Images/italie-speciale-vergunning_tcm73-76068.jpg)
Cette interdiction peut être soit générale, soit limitée à certaines plages horaires (entre 08h et 18h00 par ex.).
(http://www.500-126.com/Images/italie-beperkte-uren_tcm73-76069.jpg)
Souvent, ces panneaux sont peu reconnaissables ou difficiles à trouver. En cas de doute, il est donc conseillé de stationner son véhicule dans un parking à l’extérieur de la ville.
Si vous circulez malgré tout dans une "zona traffico limitato" sans une autorisation spéciale, vous risquez une amende.
Attention: si vous circulez dans une ZTL sans cette “autorisation spéciale” et si vous y stationnez votre véhicule, vous risquez de devoir payer DEUX amendes : la 1ère pour avoir circulé à l’intérieur de cette zone et la 2e pour stationnement fautif.
Si votre hôtel est situé dans une ZTL, vous pourrez obtenir une autorisation temporaire. Contactez pour ce votre hôtel et demandez-lui la marche à suivre afin de pouvoir obtenir cette autorisation.
Ecopass à MilanLes véhicules qui vont au centre de Milan doivent être munis d’un Ecopass. Cette zone « Ecopass » est annoncée par panneau :
(http://www.500-126.com/Images/ITecopass_tcm73-79158.jpg)
Cette obligation est d’application les jours ouvrables de 07h30 à 19h30. En dehors de ces heures et les samedis, dimanche et jours fériés, « l’Ecopass » n’est pas d’application.
Le prix de la vignette dépend du degré de pollution de la voiture et varie de €2 à €10 par jour.
Sont exemptés de la vignette Ecopass :- Les motos ;
- Les voitures électriques, les hybrides et les voitures qui roulent au méthane ou LPG ;
- Les véhicules suivants, à condition qu'ils appartiennent à la catégorie EURO 3, 4 ou plus : les voitures, les véhicules qui transportent des marchandises et les autobus qui roulent à l’essence ;
- Les véhicules diesel équipés d’un filtre à particules homologué ;
- Les voitures diesel sans filtre à particules de la catégorie Euro 4 en sont exemptés jusqu’au 31/12/2010.
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En Italie, la 500 est patrimoine national et du fait, autorisée tout de même à circuler en centre historique. Grâce à un décret de 2 députés Italien. Le décret porte leur nom, vous le trouverez sur le net.
En France ce ne sera pas le cas, sauf pour la 2cv peut être !
By
Jr
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POUAH, LA 2CV !!! produite de 1948 à 1990 ya de quoi polluer en france avec 5 114961 exemplaires produits .... contre 3 800000 pour la 500 fabriquée de 1957 à 1975.
petit calcul comparatif pour infos : les italiens ont produits par an plus de 21 1111 autos contre 12 1784 deux chevaux ! soit plus de 43 % de production en plus/an .... ça c 'était mon côté Italien qui est ressorti #g2 #g6
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En Italie, la 500 est patrimoine national et du fait, autorisée tout de même à circuler en centre historique. Grâce à un décret de 2 députés Italien. Le décret porte leur nom, vous le trouverez sur le net.
apparement cela n'a pas l'air si simple, quelqu'un du forum s'est bien pris un PV pour circulation dans rome et dans une (authentique) 500.
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Si ce qu'Oliv a trouvé est correct, il n'y a pas de raison de râler. Au contraire, c'est très positif! Surtout avec le max de 15CV, si un jour je m'achète la corvette de mes rêves (27 à 33CV selon le moteur), je serais content d'être plafonné ;)
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Merci à Fab pour le lien !! #B6
Le maire de Clermont nous a donc mentit en prétendant qu'il abandonnait le projet... Je fais passer l'info à tous les passionnés d'anciennes que je connais !! #h6 #h6 #h6
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Voici le complément d'info que j'ai reçu de la par du club de cyclomoteurs à l'origine du Mailing de demande de soutien au projet de loi
"Bonjour,
La proposition de loi du député Marlin a été mise en route dans l'intérêt des collectionneurs de véhicules militaires. Certains véhicules ayant beaucoup de chevaux, les prix des cartes grises même à mi-tarif sont prohibitifs. Le contrôle technique (CT) de ces véhicules qui font très peu de kms engage des dépenses bien trop grandes. Le CT des véhicules anciens et à plus forte raison ceux qui roulent peu engagent pour leurs propriétaires des frais et des complications pour un bénéfice totalement nul : ce sont les Hommes qui provoquent les accidents pas les véhicules.
Vous trouverez sur le document joint nos rectifications et nos commentaires au flash info de la FFVE, qui contient de graves inexactitudes..
Comment peut-on être contre le plafonnement des frais de carte grise ?
Comment peut-on être contre la dispense de CT des véhicules anciens ?
Les directives européennes permettent aux Etats de dispenser de CT certaines catégories de véhicules. La France l'a fait pour ses véhicules militaires, elle peut le faire pour les véhicules anciens.
Pour vous faire une opinion, vous trouverez aussi des renseignements sur le site http://www.pa2ct.fr/. (http://www.pa2ct.fr/.) Notre collectif l'a créé pour le cyclo mais vous y trouverez des infos qui concernant tous les véhicules .
Nous sommes à votre disposition pour approfondir ce sujet si vous le souhaitez
Cordialement
Pour le collectif, Sylvie Bré
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Ils ont fumé quoi à la FFVE? #i6