Fiat 500 • Fiat 126
Forum technique => Démarches administratives => Discussion démarrée par: diabolo90 le lun. 06 février 2012, 11:55:34 am
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Bonjour, mon petit bolide m'attend en Italie et pour la ramener je dois remplir un certificat de vente d'après le libretto et faire la demande de certificat de conformité.
mes questions sont les suivantes:
Comment remplir le certificat de cession français d'après les infos (assez sommaires) du libretto?
Comment faire la demande à Fiat pour le certificat de conformité?
Y'a t'il un moyen de garder les papiers d'origine (copie certifiée conforme ou autre)?
Merci
Diabolo
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bonjour et bienvenue
il me semble que tu as aussi besoin du pra ( certificat de cession italien )
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J'ai moi aussi acheté une 500 en Italie en Novembre et j'attends les derniers papiers pour l'immatriculation définitive.
Pour info, tu trouveras un max de renseignements sur Service-public.fr
Essentiel: il te faut la Targa originale, pas une copie. Ma préfecture exige l'originale.
Les certifications de cession (3 exemplaires) + tous les autres documents, je te conseille de les imprimer direct sur le site, de faire signer par le vendeur et ensuite tu rempliras tranquillement...pcq si tu te gourres sur une date, une mention, t'es ballot !!! fais en plusieurs et signer par le vendeur.
D'ailleurs, le vendeur est un particulier ou un professionnel ? pcq ce n'est pas la même procédure.
Le PRA doit être préparé et demandé par le vendeur, qui te le remettra (l'original).
Précision annexe: il te faudra, de retour en France, un certificat d'acquisition (quitus fiscal) à récupérer auprès de tes impots. Je te conseille, si le vendeur est un particulier de lui demander de mettre sur l'acte de cession que la 500 a plus de 60 000 kilomètres. En dessous de 60 000, tu payes ! au dessus, Nada !!
Pour le certificat d'homologation, il te faut t'adresser à FIat France (Homologation Fiat- Fiat France S.A 6 rue Nicolas Copernic 78190 Trappes Yvelines cedex) ou par mail: homologationgroupefiat@fiat.com
Tu envoies un mail, tu présentes ton cas et il te renvoie un mail avec les documents dont ils ont besoin.
Bref, bon courage parce que c'est long..... et couteux. #g2
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Bonsoir, merci pour les infos,
toutes les informations utiles : N° d'identification du véhicule, Type variante version, Genre national et Dénomination commerciale se trouveront sur le certificat de conformité?
car mon libretto a été fait à la machine à écrire ?tout est décalé d'une ligne et certaines écritures sont éffacées.
Merci
Diabolo
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Bonsoir, merci pour les infos,
toutes les informations utiles : N° d'identification du véhicule, Type variante version, Genre national et Dénomination commerciale se trouveront sur le certificat de conformité?
car mon libretto a été fait à la machine à écrire ?tout est décalé d'une ligne et certaines écritures sont éffacées.
Merci
Diabolo
Ben pour la plupart, c'est inscrit DANS la voiture, sur la plaque constructeur... si je dis pas de conneries...
Sur la Targa italienne, tu as toutes les infos. enfin, moi j'avais tout...
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Le numéro d'identification, c'est le numéro de "telaio"?
Genre national, c'est 110 f et denomination commerciale, c'est Fiat 500 L ou Fiat 110 F? Ou c'est variante ou version? en fait c'est ça que je ne comprends pas et que je ne sais pas remplir.
Diabolo
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http://www.500-126.com/index.php?topic=2196.msg56582;topicseen#new (http://www.500-126.com/index.php?topic=2196.msg56582;topicseen#new)
plus d'infos.. #g2
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#k5 merci, y a pu qu'a maintenant.
Je vais déjà demander le certificat à Fiat
Diabolo
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Bon, j'ai reçu les papiers de Fiat France, ça bloque déjà, il faut les infos de la plaque constructeur. Je l'aurais un jour, je l'aurais...
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demande à ce que le vendeur fasse une foto de la plaque. #g2
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Il n'a pas internet, on va voir avec un cousin sur place, je n'ai pas le temps d'y aller. Pfff..
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#11 ça y est, j'ai mon certificat de conformité, ça avance chi va piano, va sano, chi va sano, va lontano!
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bon courage déja une bonne nouvelle sa fait plaisir alors perd pas patience sa va avancer maintenant
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oui, bientôt la fin!
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Avec ca tu vas pouvoir attaquer la derniere ligne droite!!
Courage, tu vas commencer a voir la lumiere au bout du tunnel #B6