Fiat 500 • Fiat 126
Forum technique => Démarches administratives => Discussion démarrée par: maxousolex le lun. 29 janvier 2018, 18:45:50 pm
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Bonjour à tous.
Tout nouveau sur le forum, je suis allé me présenter poliment à l'entrée!
Je suis sur le point d'acheter une 110f de 66 MAIS
il y a la carte grise avec le certificat de cession remplie par la partie vendeur en 1994 et le bas (acheteur) est vierge.
Le mec qui l'a acheté en 1994 n'a jamais roulé avec n'a jamais refait la carte grise.
Donc il ya l'original de la carte grise mais n'a juste pas rempli la partie basse du papelard!
Je me demande dans quel mesure, si je mets mon nom à moi, en acheteur, cela puisse bloqué surtout avec le nouveau site de la préf ou à l'inverse cela peut il faciliter la chose car directement par internet!?
En savez vous plus??
Je vous pose une colle à peine arrivé mais apres je serai gentil vous verrez!
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J'ai pas la réponse ,mais je suis dans le même cas que toi ,et je reste aussi sur mes gardes pour faire les papiers et déjà le C T .
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Bonjour à tous.
Tout nouveau sur le forum, je suis allé me présenter poliment à l'entrée!
Je suis sur le point d'acheter une 110f de 66 MAIS
il y a la carte grise avec le certificat de cession remplie par la partie vendeur en 1994 et le bas (acheteur) est vierge.
Le mec qui l'a acheté en 1994 n'a jamais roulé avec n'a jamais refait la carte grise.
Donc il ya l'original de la carte grise mais n'a juste pas rempli la partie basse du papelard!
Je me demande dans quel mesure, si je mets mon nom à moi, en acheteur, cela puisse bloqué surtout avec le nouveau site de la préf ou à l'inverse cela peut il faciliter la chose car directement par internet!?
En savez vous plus??
Je vous pose une colle à peine arrivé mais apres je serai gentil vous verrez!
Bonjour,
Le problème est que si le vendeur a fait les démarches de vente auprès de la prefecture le vhc est enregistré avec le nom du nouveau proprio...et donc cela risque fort de poser problème au moment de faire votre demande.. maintenant que risquez vous de faire l'essai...?
#k7
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Bah ce qui me rassure c'est que la partie basse du certificat de vente n'est pas rempli et quand je regarde pour le certificat de non gage elle est encore au nom du proprio qui est sur la carte grise
Don si j'inscris mon nom ça sera bon..
Sauf que la vente date d'il y a 20 ans mais bon "j'avais perdu les papiers dans le demenagement ça y est je les ai retrouvé "!!!!!
#j4
Ça passe mieux comme ça! ?
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moi la pref avait exigé que ce soit le titulaire de la CG qui fasse informatiser la CG. !!
impossible pour mon cas ... #c2
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Comme l'a dit Sergio, que risques-tu à tenter le coup ?
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Bah je risque de me retrouver avec une voiture impossible à immatriculer non!?
Ça me paraît quand même peu probable vu que j'ai l'original de la carte grise..ce qui m'embête plus c'est leur nouveau système tout informatisé qui ne facilite la tâche qu'à l'état. ..
Je vais tenter mais c'était surtout pour avoir vos retours..
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Le cas de cleflo est décrit là :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Vehicule-d-occasion/Je-vends-un-vehicule-qui-ne-figure-pas-dans-la-base-informatique-des-vehicules-immatricules-comment-proceder (https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Vehicule-d-occasion/Je-vends-un-vehicule-qui-ne-figure-pas-dans-la-base-informatique-des-vehicules-immatricules-comment-proceder)
Le problème n'est pas nouveau, d'ailleurs: http://www.500-126.com/index.php?topic=1063.0 (http://www.500-126.com/index.php?topic=1063.0)
Ceci étant, si tu as obtenu un certificat de non gage (en ligne par le SIV je présume), c'est bien que le véhicule est dans une base informatique.
Le FNA date justement de 1994 selon wikipedia https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier_national_des_immatriculations (https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier_national_des_immatriculations)
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moi la pref avait exigé que ce soit le titulaire de la CG qui fasse informatiser la CG. !!
impossible pour mon cas ... #c2
Une chose me reviens..sauf erreur de ma part il vous faudrait un CT de moins de 6 mois pour faire la carte Grise...!!
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Et est ce qu'avec la procédure FFVE ça ne serait pas plus simple !?
Avoir une carte grise collection ne me dérange pas!
Un ct ts les 5ans et pas de problème pour les plaques noires
C'est tant mieux!!
Qu'en pensez vous ! ?