Documents Français "risque de doublette"???

[Marcus]

Bonjour à tous,

La restauration active de ma 500 risque de débuter d'ici quelques semaines.

Avant d'entreprendre des travaux d'importance, j'ai quelques questions concernant les documents qui l’accompagnent...(pas envie d’avoir une 500 totalement restaurée sans possibilité de l’immatriculer)

J'ai une carte grise Française, un document de dédouanement à rentrer et une lettre "contrat" du vendeur. D'après mes infos ça devrait passer si je récupère  le certificat de conformité (voiture à présenter => rien d'hyper compliqué).

Ma voiture ne possède pas la plaquette en aluminium... et même s'il est possible de la remplacer... j'ai peur d'être en présence d'une jolie doublette (voiture déjà immatriculée en France).

Comment puis-je faire pour m'assurer que mon véhicule n'est pas en circulation en France? (je peux envoyer en mp le N° de châssis si quelqu'un a accès à l'information).

pour votre aide

[Cléflo]

tu as la frappe à froid sur la caisse ?  le num correspond à celui de la carte grise ?

[Marcus]

tu as la frappe à froid sur la caisse ?  le num correspond à celui de la carte grise ?

Cléflo pour cette première réponse

Oui j'ai un numéro frappé sur la caisse à la bonne place et il correspond à la carte grise... Mais je le trouve particulièrement beau et propre (carroserie mise à blanc à cet endroit).

[Cléflo]

un document de dédouanement à rentrer et une lettre "contrat" du vendeur. D'après mes infos ça devrait passer si je récupère  le certificat de conformité

pourquoi tout ces papiers ? elle a une cg française, ya rien de compliqué!

[Marcus]

pourquoi tout ces papiers ? elle a une cg française, ya rien de compliqué!

Je suis en Belgique

[Cléflo]

ça serait si simple de mettre ta localisation dans ton profil ...  bon ben je ne peux pas t'aider.

[tony500]

Comment puis-je faire pour m'assurer que mon véhicule n'est pas en circulation en France? (je peux envoyer en mp le N° de châssis si quelqu'un a accès à l'information).

Elle a été dédouannée quand? car depuis un peu plus d'un an les douanes sont en mesure de vérifier ce genre de chose lors du passage chez eux.
 
Les n° de châssis propre c'est souvent utilisé lors d'une réparation, on ponce jusqu'à la tôle et puis on mets un bout de papier collant dessus ensuite la peinture, du coup quand t'enlèves le papier c'est tout beau tout brillant. Si elle  a jamais été réparée c'est effectivement louche
 
La plaquette n'est pas nécessaire pour les voitures d'avant 1968, ni le conformité d'ailleurs. Et si tu l'immatricules en plaques O pas besoin non plus
 
qui te l'a vendue je te dirai si elle est à risques   

[Marcus]

Voici les documents :







La dernière photo est une demande d'immatriculation Belge datant de 1994 (probablement plus valable)

la date de 1er mise en circulation est le 29.05.1969 (je pense avoir trouvé le proprio de 1988 à 93 sur Linkedin et Facebook ==> je vais connaitre sa réel couleur)

Et le contrôle technique date du 22.07.93

pour votre aide

[tony500]

pour moi ton véhicule est en ordre car à l'époque la 500 ne valant que 3 sous, personne ne s'amusait à "magouiller"

[Marcus]

pour moi ton véhicule est en ordre car à l'époque la 500 ne valant que 3 sous, personne ne s'amusait à "magouiller"

Ok  :-)

Par contre je viens de voir que la personne qui me l'a vendue (et fait une lettre de vente à son nom) n'apparait nulpart. Est-ce problématique?

Puis-je présenter une "épave" à la Douane et la DIV?

Les plaquettes alu se vendent en boutique fiat 500, mais est-ce légal d'en frapper une nouvelle? et ou le faire faire?

[tony500]

c'est pas trop grave, au Ct ils te donneront une nouvelle feuille rose à ton nom qui sera jointe à celle que tu as déjà et que tu devras donner à la DIV. la facture du mec qui te l'a vendue n'est pas nécessaire à la DIV.
 
la voiture doit rouler et freiner pour passer au CT ancêtre.
 
Et tu ne dois surtout plus aller à la douane puisqu'elle est déjà dédouanée comme l'atteste ton document rose délivré par la douane.
 
c'est pas légale de refrapper une plaquette et normalement ils t'en feront une nouvelle (payante) dans un garage fiat